Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANTACARA
GROUPEMENT INTERCOOPERATIF ASPRES DU ROUSSILLON ( G.I.A.R. )

Numéro de dépôt :
1209264
Date de dépôt :
08/03/1982
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
08/03/1992

Présentation de la marque SANTACARA

Déposée le 8 mars 1982 par GROUPEMENT INTERCOOPERATIF ASPRES DU ROUSSILLON ( G.I.A.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « SANTACARA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GROUPEMENT INTERCOOPERATIF ASPRES DU ROUSSILLON ( G.I.A.R. ) domicilié(e) 66300 BANYULS DELS ASPRES, (Union de Coopératives Agricoles). - France.

La marque SANTACARA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1209264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTACARA est expirée depuis le 8 mars 1992.

GROUPEMENT INTERCOOPERATIF ASPRES DU ROUSSILLON ( G.I.A.R a également déposé les autres marques suivantes : SANTACLARA , BYZANS , SANTACLARE


GROUPEMENT INTERCOOPERATIF ASPRES DU ROUSSILLON ( G.I.A.R. ) - 66300 BANYULS DELS ASPRES, (Union de Coopératives Agricoles). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-48

Vins, spiritueux et liqueurs.